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Aide juridique Ontario fait sa part

La lettre suivante a été adressée au rédacteur en chef du Toronto Star. Elle a été publiée le 29 juin dans le journal, en anglais et sous une forme plus concise.

Objet : CAS study reveals stark racial disparities for blacks, aboriginals (Une étude de la SAE révèle de déplorables disparités raciales pour les Noirs et les Autochtones, en anglais seulement)

Aide juridique Ontario (AJO) félicite le Toronto Star pour avoir attiré l’attention sur la surreprésentation des enfants autochtones ou noirs dans le système de protection de l’enfance.

Bien que les chiffres rapportés dans les médias soient déplorables, nous devons faire beaucoup plus que recueillir et déplorer les statistiques en matière de protection de l’enfance. Dans le cadre de sa Stratégie de justice applicable aux Autochtones, AJO a constaté la surreprésentation des enfants autochtones pris en charge par les organismes de protection de l’enfance et soutenu les communautés du nord en fournissant des fonds pour un programme de règlement substitutif des différends relevant de la protection de l’enfance.

À présent, dans le cadre d’un projet récemment mis en place qui vise à améliorer les services pour les communautés racialisées, AJO constate que les familles noires, en particulier, font face à des questions similaires.

Lorsqu’en juin dernier AJO a décidé d’augmenter la gamme de services disponibles pour certaines affaires juridiques, elle s’est assurée, entre autres, d’ajouter plus de services pour les familles confrontées à des affaires de protection de l’enfance. Cela signifie que les parents et les fournisseurs de soins qui font l’objet d’une enquête de la part des organismes de protection de l’enfance peuvent retenir les services d’un avocat pour obtenir des conseils, et pour les aider au besoin à négocier des accords plutôt que de disputer leurs problèmes familiaux au tribunal de la famille. De même, les fournisseurs de soins dans les familles des enfants tels que les grands parents, tantes, oncles, frères et sœurs sont maintenant admissibles à l’aide juridique. Ils peuvent engager un avocat pour les aider à conserver la garde des enfants au sein de leur famille élargie ou de leur communauté d’origine.

Nous saluons la mise en œuvre des programmes de l’Association ontarienne des sociétés de l’aide à l’enfance qui visent à recueillir des renseignements partout en Ontario sur la race des familles qui font l’objet d’une enquête et sur le traitement des enfants autochtones et des enfants racialisées. Nous espérons que les autres acteurs du système de justice et de protection de l’enfance prendront aussi des mesures et fourniront un soutien pratique à tous les enfants et à leurs familles en Ontario.

— David Field, président-directeur général d’AJO

Maintien du droit de respecter la loi anishinaabe

En 2015, AJO a appuyé la défense des droits autochtones d’Andrew Kingbird lorsqu’il a été accusé de ne pas avoir de gilet de sauvetage à bord d’un bateau à moteur. Il cherchait à faire rejeter l’accusation car la loi violait le droit de se déplacer sur l’eau à des fins cérémoniales qui lui est conféré par la loi autochtone.

Pour respecter la tradition de son peuple et sur les conseils de son Aîné, M. Kingbird rassemblait des objets pour la cérémonie de la tente tremblante. Il ne transportait avec lui que ce qui était nécessaire lorsqu’il se trouvait sur le lac Rainy, se conformant à des conseils particuliers sur la manière de mieux respecter les pratiques traditionnelles lors des déplacements sur l’eau à des fins cérémoniales. Ceci comprend le fait de vider son bateau de tout objet qui pourrait détourner l’attention des pratiques spirituelles.

Cependant, selon la loi, il n’y a pas d’exception à l’obligation de posséder un vêtement de flottaison individuel à bord d’un navire.

Dans plusieurs cas similaires, des personnes ont été accusées et déclarées coupables, mais elles n’avaient pas de soutien juridique pour se défendre. La question soulevée dans cette affaire a de vastes répercussions pour les membres des Premières Nations, les Métis et les Inuits et elle entre dans le cadre de la Stratégie de justice applicable aux Autochtones d’AJO qui vise à améliorer les services juridiques aux peuples autochtones.

Citations

« J’ai grandi en regardant mes Aînés pratiquer leurs rituels traditionnels, notamment ne pas transporter d’articles non nécessaires avec eux lorsqu’ils se déplacent sur nibi (l’eau) pour des motifs spirituels.

« Lorsque j’ai entamé mon premier jeûne ou ma quête de vision, je me suis fait dire de ne rien amener avec moi, sauf les vêtements que je portais, ma pipe et les autres objets sacrés lorsque j’irais sur nibi. Ceci m’a permis de me rapprocher des esprits de la terre et de l’eau et du Créateur lui-même.

« Mon autorité et mes connaissances à titre d’Aîné s’appuient sur mon expérience de rapports d’intimité avec le Créateur et mon enseignement au complet découle de cette assise. C’est pour cette raison que j’ai guidé Andrew Kingbird et que je continue à guider d’autres personnes pour qu’elles fassent l’expérience de cette intimité en se déplaçant sur la terre ou sur nibi, sans s’encombrer d’objets, de possessions, d’outils ou d’autres articles commodes qui ne sont pas nécessaires ou qui nuisent à l’objectif du voyage.

« Dans cette affaire, la loi anishinaabe a été confirmée. À l’avenir, la police provinciale de l’Ontario et le ministère des Ressources naturelles devraient consulter les lois traditionnelles et les pratiques autochtones dans le cadre de leur enquête avant de porter des accusations. »

—Aîné PaShawOneeBinace Ralph Johnson

Déclaration d’AJO concernant le rapport final de la Commission de vérité et de réconciliation

Par suite de la publication du rapport final de la Commission de vérité et de réconciliation, David Field, président-directeur général d’Aide juridique Ontario (AJO) a fait la déclaration suivante :

En prévision de la Journée nationale des Autochtones de la semaine prochaine, au nom d’AJO, je voudrais remercier la Commission de vérité et de réconciliation, en particulier les survivants qui ont raconté leur histoire. Le rapport souligne la privation des droits constante des Premières Nations, des Métis et des Inuits, qui a contribué à la surreprésentation des Autochtones dans le système de justice criminelle et dans le système de la protection de l’enfance.

AJO félicite également le gouvernement de l’Ontario d’avoir présenté ses excuses et de s’être engagé à combler les lacunes, éliminer les obstacles et créer un système de justice qui correspond au contexte culturel des Autochtones et qui répond à leurs besoins.

Tout comme le gouvernement de l’Ontario, AJO s’engage à travailler avec les communautés autochtones ainsi qu’avec les gouvernements provinciaux et fédéraux pour mettre en place les 94 Appels à l’action de la Commission, notamment ceux qui sont destinés au secteur de la justice.

AJO continuera à bâtir sa Stratégie de justice applicable aux Autochtones pour que cette dernière réponde à des éléments clés du rapport. Plus récemment, AJO s’est attachée à fournir davantage de services Gladue améliorés, à apporter un financement et un appui durables pour les solutions communautaires substitutives aux tribunaux et des opportunités de formation et de sensibilisation culturelle aux membres du personnel.

La véritable réconciliation ne peut survenir que par la réflexion, l’action et le partenariat avec les communautés des Premières Nations, des Métis et des Inuits. AJO continuera à agir ainsi, dans l’esprit du rapport.

David Field,
Président-directeur général
Aide juridique Ontario

Questions

Pour de plus amples renseignements, contacter Stratégie de justice applicable aux Autochtones.

Célébrons la Journée nationale des Autochtones le 21 juin 2015

Aide juridique Ontario (AJO) vous invite à célébrer la Journée nationale des Autochtones le 21 juin. Apprenez-en davantage sur les collectivités des Premières nations, des Métis et des Inuit de la région, et découvrez leurs patrimoines, leurs cultures et les contributions uniques qu’elles ont apportés aux cultures de l’Ontario en participant aux nombreux événements organisés par les villes ontariennes.

Les Canadiennes et Canadiens célèbrent la Journée nationale des Autochtones durant le Mois national de l’histoire autochtone depuis sa proclamation par l’ancien gouverneur général Romeo LeBlanc en 1996. Les organisations autochtones et le gouvernement fédéral ont choisi le solstice d’été pour célébrer la culture des Premières Nations, des Métis et des Inuit, car il s’agit du jour le plus long de l’année.

Cette année, les Canadiennes et les Canadiens rendent hommage à l’histoire et la capacité de résilience des communautés autochtones par suite de la publication du rapport sur les pensionnats par la Commission de vérité et réconciliation du Canada. Les 94 recommandations du rapport visent à réparer les terribles séquelles que ces pensionnats ont laissées et sont la preuve d’une volonté d’apporter des changements qui pourraient contribuer à rendre la Journée nationale des Autochtones plus joyeuse dans les années à venir.

AJO s’engage à reconnaître l’importance et le caractère unique des Premières Nations, des Métis et des Inuit dans l’ensemble de l’Ontario. Par le biais de sa Stratégie de justice applicable aux Autochtones, l’organisme cherche à apporter des améliorations quantifiables à la prestation de services d’aide juridique fournie aux peuples autochtones.

Pour de plus amples renseignements, contacter : aboriginalstrategy@lao.on.ca

Les rapports Gladue : plus qu’un rapport sentenciel

Par Chad Kicknosway

1.  c. Gladue, [1999] 1 R.C.S. 688

La décision de la Cour suprême du Canada dans l’arrêt R. c. Gladue reconnaît clairement la position particulière des délinquants autochtones dans le système de justice pénale du Canada. Ceux qui travaillent dans le système de justice pénale savent bien que les Autochtones y sont surreprésentés. La Cour suprême a indiqué dans sa décision « qu’on peut à bon droit qualifier de crise dans le système canadien de justice pénale »[1] la surreprésentation des Autochtones.

L’essentiel de la décision était l’interprétation, par la Cour suprême, de l’alinéa 718.2 e) du Code criminel du Canada. La Cour a décidé qu’« Il est raisonnable de présumer que le Parlement, en prévoyant spécifiquement à l’al. 718.2e) la possibilité de traiter différemment les délinquants autochtones dans la détermination de la peine, a voulu tenter d’apporter une certaine solution » [2] au problème de la surreprésentation et de la proportion anormale d’emprisonnement chez les délinquants autochtones.

La décision exige essentiellement que le juge qui prononce la peine tienne compte des facteurs systémiques distinctifs qui ont conduit un délinquant autochtone en particulier devant les tribunaux et examine toutes les sanctions substitutives applicables, autres que l’emprisonnement, pour le délinquant autochtone, même si ces solutions de rechange n’ont pas de composant culturel.

Naissance du rapport Gladue

Les juges qui prononcent la peine doivent prendre des décisions informées, en consultant des sources d’information qui ne seraient normalement pas devant les tribunaux. La Cour suprême a suggéré que « pour chaque infraction et chaque délinquant donné, il se peut que certains éléments de preuve soient nécessaires pour assister le juge dans la détermination de la peine appropriée »[3]. Elle a également précisé qu’« À l’évidence, la présence d’un délinquant autochtone requerra une attention particulière dans les rapports présentenciels »[4].

Bien que de nombreux rapports présentenciels contiennent des facteurs indiqués dans l’arrêt Gladue, il y a eu de nombreux cas problématiques où des délinquants autochtones, qui avaient subi du racisme, de la discrimination, la pauvreté, des circonstances familiales dysfonctionnelles et des dépendances, ne se sentaient pas suffisamment à l’aise pour discuter de ces problèmes avec un étranger, surtout un non-autochtone, qui travaille pour le système de justice pénale.

Le tribunal des Autochtones à Toronto a ouvert la voie à une approche encourageant la prise en compte des renseignements personnels et des expériences des délinquants autochtones devant les tribunaux, sous la forme d’un rapport. On appelle ce rapport, qui porte une attention particulière aux facteurs systémiques uniques d’un délinquant autochtone, « rapport Gladue ». Ce genre de rapport a reçu l’appui de la Cour d’appel de l’Ontario[5]. Des rapports Gladue sont maintenant produits dans plusieurs tribunaux de l’Ontario par le biais des Aboriginal Legal Services of Toronto (voir ci-dessous pour plus d’information).

Plus qu’un rapport sentenciel

Un rapport Gladue est produit en général lorsqu’un délinquant autochtone plaide coupable ou est déclaré coupable. Il a deux objectifs : mettre en lumière les facteurs systémiques susceptibles d’avoir conduit un délinquant autochtone particulier devant les tribunaux et fournir des renseignements sur des options de réintégration communautaire à caractère culturel ou non.

Au nombre de ces facteurs systémiques, mentionnons par exemple les répercussions des internats, l’intervention d’une société d’aide à l’enfance, le déplacement, la toxicomanie et la discrimination. Chaque rapport est unique, car il relate l’expérience de vie particulière du délinquant autochtone en cause. Certains de ces facteurs font ressortir des événements intimes de la vie du délinquant autochtone et peuvent expliquer pourquoi il a succombé à la toxicomanie, par exemple, pour surmonter ses problèmes.

Selon les renseignements recueillis et après avoir découvert ou établi les problèmes sous-jacents d’un délinquant autochtone, un chargé de cas Gladue peut proposer des programmes adaptés à sa culture (s’il y en a) pour faciliter sa réintégration. Il propose ces solutions sous la forme de recommandations dont le tribunal tiendra compte au moment de décider d’une sanction pertinente.

La plupart du temps, les rapports Gladue sont préparés par un Autochtone. L’auteur autochtone du rapport comprend mieux les circonstances particulières auxquelles font face les Autochtones et il arrive souvent qu’il a lui-même vécu les mêmes expériences. Ainsi, l’auteur du rapport peut établir facilement un lien avec le délinquant autochtone.

Avantages des rapports Gladue

Il y a de nombreux avantages à la préparation d’un rapport Gladue à l’attention du juge qui prononce la peine. Lorsqu’un rapport Gladue est préparé, le délinquant autochtone a la possibilité de se pencher sur les problèmes qui ont contribué à sa situation au sein du système de justice pénale. De nombreux délinquants autochtones n’ont pas eu la possibilité d’utiliser des ressources et des soutiens pour les aider dans leur guérison. Dans la plupart des cas, les délinquants autochtones ont révélé qu’ils avaient été rudement traités dans le système de justice pénale qui leur avait imposé l’incarcération au lieu de solutions substitutives favorisant une réintégration réussie. Privilégier la réintégration permet de réduire le nombre d’Autochtones incarcérés.

L’un des avantages sous-jacents qui ne sont pas évidents pour le système de justice pénale est l’effet thérapeutique de la préparation d’un rapport Gladue. De nombreux délinquants autochtones n’ont pas eu l’occasion d’expliquer qui ils sont ou, dans la plupart des cas, ils n’ont jamais eu l’occasion de réfléchir à la personne qu’ils sont devenus. La préparation d’un rapport Gladue encourage cette autoréflexion. Lorsque le chargé de cas Gladue met au jour des problèmes personnels, il peut proposer au délinquant autochtone des ressources et des soutiens qui pourraient l’aider à surmonter ces problèmes. De nombreux délinquants autochtones affirment qu’ils ne savaient même pas que ces services existaient.

De cette perspective, un rapport Gladue est bien plus qu’un rapport sentenciel. Il représente une approche holistique qui constitue souvent une première étape dans le chemin de guérison du délinquant autochtone.

[1] R. c. Gladue, [1999] 1 R.C.S. 688, para 64.

[1] Ibid.

[1] Ibid, para 83.

[1] Ibid, para 84.

[1] R. c. Kakekagamick, [2006] O.J. No. 1449; 69 W.C.B. (2d) 157 (C.A.).

Autres renseignements

Les Aboriginal Legal Services of Toronto (ALST) préparent des rapports Gladue pour les Autochtones dans les tribunaux suivants : Barrie, Brantford, Guelph, Hamilton, Kitchener-Waterloo, Lindsay, Oshawa, Ottawa, Peterborough, Sarnia et Toronto (et d’autres localités voisines sur approbation). Pour demander un rapport, visitez le site Web des ALST, à www.aboriginallegal.ca ou composez le 1 416 408-3967.

Chad Kicknosway est Ojibway et diplômé de droit. Il travaille actuellement comme chargé de cas Gladue à Aboriginal Legal Services of Toronto et rédige des rapports Gladue depuis quatre ans.

 

 

 

 

 

 

Le tambour à main pour rétablir l’harmonie dans la communauté

par Lyndon George

Dans les cultures autochtones d’Amérique les plus traditionnelles, le tambour est le principal instrument de musique. Le tambour a plusieurs fonctions dans les domaines de la justice, du divertissement et de la guérison. Il est utilisé lors des cérémonies autochtones les plus traditionnelles, notamment les powwow et les autres fêtes importantes.

Dans les instances de tout tribunal, les cercles de guérisons et les autres moyens traditionnels de justice réparatrice, on a recours au tambour et aux chants pour appuyer les individus et les familles et leur donner de la force. Le tambour fait partie des pratiques traditionnelles visant à rétablir l’harmonie dans la communauté. Le tambour et les chants sont en général combinés à l’utilisation de remèdes traditionnels.

La connaissance entraîne l’harmonie

La fabrication d’un tambour, la façon d’en jouer et ses fonctions varient d’une communauté autochtone à l’autre. Toutefois, fabriquer un tambour de ses propres mains entraîne toujours l’apprentissage du respect de la provenance des matériaux pour le fabriquer et de notre connexion spirituelle avec toute chose.

J’ai eu le plaisir d’accueillir des participants d’Aide juridique Ontario ainsi que des membres du public à mon atelier de fabrication de tambour à main l’automne dernier.

Pour les membres du personnel d’Aide juridique Ontario qui travaillent avec des clients autochtones, la participation à un de mes ateliers pour apprendre les traditions culturelles comme le tambour leur donne une connaissance pratique de l’importance de la spiritualité pour les peuples autochtones. L’expérience d’apprendre à fabriquer leur propre tambour à main a permis aux membres du personnel de s’ouvrir l’esprit à cette connaissance guérissante et essentielle qui les préparera à travailler en harmonie avec les peuples autochtones. Je suis heureux de pouvoir offrir ces ateliers. Ils fournissent à tous les individus de la collectivité l’occasion de vivre une expérience qu’ils auraient de la difficulté à trouver ailleurs.

Le pouls de la Terre

Dans la plupart des communautés traditionnelles, les battements du tambour représentent le pouls de la terre et ils rappellent aux individus leur relation avec la terre et avec tout ce qu’il y a à l’intérieur et autour d’elle. Le tambour sert souvent à équilibrer les vies les unes par rapport aux autres.

On ignore quand le tambour s’est intégré à la culture des Autochtones d’Amérique, mais en tant que partie des rituels et des cérémonies et de la vie quotidienne, il a une importance capitale.

 À chaque tambour sa fonction

Il y a plusieurs types de tambours et chacun de ces types peut servir à des fonctions différentes.

En octobre 2014, les membres de la Hamilton Community Legal Clinic d’Aide juridique Ontario et quelques autres personnes ont participé à un atelier de fabrication de son propre tambour à main. En général, le tambour à main est formé d’un cadre circulaire et d’une membrane en cuir d’un animal quelconque. Dans le cas qui nous occupe, il s’agissait d’une peau de mouton.

Le cadre circulaire est en général de 7 à 28 pouces (17,78 à 71,12 cm) de diamètre et la membrane du tambour peut être décorée d’une variété de symboles, signes et couleurs qui rappellent ou racontent une histoire liée à l’individu qui utilise le tambour.

Les personnes jouent de ces tambours lors de festivals, d’événements ou de cérémonies et pour le rassemblement des individus. Dans la plupart des modèles, ces tambours à main sont tenus grâce à une poignée en cuir au dos du tambour, et on en joue avec la paume de la main ou avec une baguette à tête ronde.

La Cérémonie d’éveil

En 2015, les fabricants de tambours vont être appelés à se rassembler à nouveau et à apporter leur tambour. Une célébration aura lieu, accompagnée d’un festin. Ce sera la Cérémonie de l’éveil du tambour. Les fabricants de tambours apprendront, une fois de plus, leurs responsabilités en tant que gardiens du tambour.

Selon la culture autochtone, les tambours sont un cadeau du Créateur dont nous acceptons de prendre soin.

Lyndon George est un dirigeant du projet YÉN:TENE (toi et moi irons ensemble) de la Hamilton Community Legal Clinic. En collaboration avec les organismes et les réseaux autochtones, la Hamilton Community Legal Clinic s’est engagée à fournir aux clients autochtones des services juridiques adaptés et respectueux sur le plan culturel. L’objectif principal de YÉN:TENE est d’améliorer l’accès à la justice pour les Autochtones de Hamilton et des collectivités environnantes. Lyndon est un membre ojibwé des Premières Nations de Kettle et Stoney Point.